MENTIONS LEGALES DU SITE JEAN PAUL GAULTIER

Fermer

Editeur : Le Site Internet JEAN PAUL GAULTIER PARFUMS, accessible à l'adresse www.jeanpaulgaultier.com, est édité par la société Beauté Prestige International, Société Anonyme au capital de 17.760.000 Euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 379 445 984, dont le siège est sis au 28-32 avenue Victor Hugo, 75783 Paris Cedex 16, France. Tél. : 01 40 67 80 00 – E-mail : contact@jeanpaulgaultierparfums.com (ci-après « B.P.I. »)

Directeur de la publication : Rémy GOMEZ

Hébergement : NBS System, SAS au capital de 203 905 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le N° B42341090100023, dont le siège social est sis 140 Bd Haussmann - 75008 Paris

CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE JEAN PAUL GAULTIER PARFUMS

L'usage du Site Internet JEAN PAUL GAULTIER PARFUMS (ci-après le « Site ») est soumis aux présentes conditions d'utilisation, applicables du seul fait de la navigation sur ledit Site.

- Droits de propriété intellectuelle attachés au Site
Le présent Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Le Site et l’ensemble des éléments qui le composent (tels que, les marques, logos, photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non ainsi que toutes œuvres de l'esprit intégrées dans le Site) sont la propriété exclusive de B.P.I. ou des tiers ayant autorisé B.P.I. à les utiliser. Ces éléments sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. B.P.I. ne concède aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter ce Site.
La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support et par quelque moyen que ce soit, à d’autres fins, est strictement interdite.
A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de B.P.I.
En outre, les marques citées dans le Site sont des marques déposées par leur titulaire respectif. Toute utilisation de l’une quelconque desdites marques est interdite sans le consentement préalable, exprès et écrit des ayants-droit, sous peine de contrefaçon.

- Données à caractère personnel
B.P.I. pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant les internautes qui se rendent sur le Site.
B.P.I. s’engage à préserver la confidentialité des informations qui lui auront été éventuellement fournies en ligne par les internautes. 
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi du 6 août 2004, le traitement des informations à caractère personnel collectées sur le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
A ce titre, les internautes disposent à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données à caractère personnel les concernant si celles-ci sont inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées.
Les internautes disposent également du droit de s'opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des données à caractère personnel les concernant fassent l'objet d'un traitement.
Les internautes peuvent exercer ces droits en envoyant un courrier accompagné d'un justificatif d'identité à l'adresse électronique suivante : contact@jeanpaulgaultierparfums.com ou à l’adresse postale suivante :
BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL
Service Consommateur Jean Paul Gaultier Parfums
28-32 avenue Victor Hugo
75116 PARIS
France
Les informations à caractère personnel collectées sur le Site pourront également être utilisées par B.P.I. aux fins d’envoi d’informations sur les produits et activités de B.P.I. en relations avec les Parfums JEAN PAUL GAULTIER. Les internautes conservent en toutes circonstances le droit de s’opposer a posteriori à une telle communication en manifestant leur refus par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@jeanpaulgaultierparfums.com ou par voie postale, en justifiant de leur identité, à l’adresse suivante :
BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL
Service Consommateur Jean Paul Gaultier Parfums
28-32 avenue Victor Hugo
75116 PARIS
France
 
- Utilisation du Site
L’utilisation du Site par l’internaute vaut acceptation des présentes. En conséquence, en accédant au Site, tout internaute s’engage à se conformer et à respecter les règles définies dans le cadre des présentes.
B.P.I. s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont elle se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu, à tout moment et sans préavis.
Toutefois, B.P.I. décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du Site ;
- survenance de bogues ;
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;
- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site ;
- et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce y compris notamment les coûts pouvant survenir du fait de l'acquisition de biens proposés sur le Site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

- Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet, notamment des sites de réseaux sociaux. Il est précisé que B.P.I. ne dispose d’aucun contrôle sur ces sites et ces sources externes, qui sont édités par leurs éditeurs respectifs, de sorte que B.P.I. ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, ni ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus (textes, images, vidéos), publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes, même s’ils sont accessibles depuis le Site par le biais d’un lien hypertexte.

- Commentaires et contenus illicites
B.P.I. ne peut pas être tenue de supprimer un contenu qu’elle n’aurait pas mis en ligne elle-même sur le Site.
Certaines rubriques du Site sont ouvertes aux commentaires des internautes, qui s’engagent à conserver en toutes circonstances un comportement courtois et à tenir des propos sans agressivité, conformes aux bonnes mœurs, aux lois et aux règlements.
B.P.I. procèdera à la suppression de tout contenu qui ne respecterait pas cet engagement et dont elle aurait connaissance.
Conformément à l’article 6.I.2 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, en tant que prestataire d’hébergement des contenus diffusés sur le Site par les internautes, B.P.I. n’est pas tenue à une obligation générale de surveillance de ces contenus et ne peut pas voir sa responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d’un internaute si elle n'avait pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où B.P.I. en a eu cette connaissance, elle a agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible.
Les tiers disposent de la faculté de notifier à B.P.I. l’existence de contenus illicites sur le Site, en adressant un courrier électronique à l’adresse électronique suivante : contact@jeanpaulgaultierparfums.com ou à l’adresse postale suivante :
BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL
Service Consommateur Jean Paul Gaultier Parfums
28-32 avenue Victor Hugo
75116 PARIS
France
Toute notification de contenu illicite devra impérativement comporter les informations suivantes :
-la date de la notification ;
-si le notifiant est une personne physique : ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ; si le requérant est une personne morale : sa forme, sa dénomination, son siège social et l'organe qui la représente légalement ;
-les nom et domicile du destinataire ou, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination et son siège social ;
-la description des faits litigieux et leur localisation précise ;
-les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ;
-la copie de la correspondance adressée à l'auteur ou à l'éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être contacté.

- Cookies
B.P.I. est susceptible d’implanter un fichier (intitulé « cookie ») dans l’ordinateur de l’internaute lors de sa visite afin de l’identifier. Les cookies permettent à B.P.I. d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’internaute sur le Site (telles que les pages consultées, la date et l’heure de consultation) et qui pourront être lues lors des visites ultérieures de l’internaute sur le Site.
L’internaute peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur en ce sens. Toutefois, il est rappelé que, lorsque de tels cookies sont installés, il est préférable de paramétrer le navigateur pour qu'il accepte les cookies, afin de bénéficier de l'ensemble des fonctionnalités du Site.

MENTIONS LEGALES DU SITE JEAN PAUL GAULTIER PARTIE MODE
Editeur : Le Site Internet JEAN PAUL GAULTIER PARTIE MODE, accessible à l'adresse www.jeanpaulgaultier.com, est édité par la société JEAN PAUL GAULTIER, Société Par Actions Simplifiée au capital de 558 880 Euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 325 730 380, dont le siège est sis au 325 rue Saint-Martin, 75003 Paris Cedex, France. Tél. : 01 72 75 50 01 – E-mail : contact@jpgaultier.fr (ci-après « JEAN PAUL GAULTIER »)

Directeur de la publication : Manuel PUIG

Hébergement : NBS SYSTEM, SAS au capital de 203 905 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° B 42341090100023, dont le siège social est sis au 140 Bd Haussmann, 75008 Paris, France.

CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE JEAN PAUL GAULTIER PARTIE MODE

L'usage du Site Internet JEAN PAUL GAULTIER PARTIE MODE (ci-après le « Site ») est soumis aux présentes conditions d'utilisation, applicables du seul fait de la navigation sur ledit Site.

1.Droits de propriété intellectuelle attachés au Site

Le présent Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Le Site et l’ensemble des éléments qui le composent (tels que, les marques, logos, photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non ainsi que toutes œuvres de l'esprit intégrées dans le Site) sont la propriété exclusive de JEAN PAUL GAULTIER ou des tiers ayant autorisé JEAN PAUL GAULTIER à les utiliser. Ces éléments sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. JEAN PAUL GAULTIER ne concède aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter ce Site.
La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support et par quelque moyen que ce soit, à d’autres fins, est strictement interdite.
A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de JEAN PAUL GAULTIER.
En outre, les marques citées dans le Site sont des marques déposées par leur titulaire respectif. Toute utilisation de l’une quelconque desdites marques est interdite sans le consentement préalable, exprès et écrit des ayants-droit, sous peine de contrefaçon.

2.Données à caractère personnel

JEAN PAUL GAULTIER pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant les internautes qui se rendent sur le Site.
JEAN PAUL GAULTIER s’engage à préserver la confidentialité des informations qui lui auront été éventuellement fournies en ligne par les internautes.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi du 6 août 2004, le traitement des informations à caractère personnel collectées sur le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
A ce titre, les internautes disposent à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données à caractère personnel les concernant si celles-ci sont inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées.
Les internautes disposent également du droit de s'opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des données à caractère personnel les concernant fassent l'objet d'un traitement.
Les internautes peuvent exercer ces droits en envoyant un courrier accompagné d'un justificatif d'identité à l'adresse électronique suivante : contact@jpgaultier.fr ou à l’adresse postale suivante :

SERVICE CLIENT JEAN PAUL GAULTIER
ASM
63, rue Edouard Vaillant
92300 Levallois Perret
France
Les informations à caractère personnel collectées sur le Site pourront également être utilisées par JEAN PAUL GAULTIER aux fins d’envoi d’informations sur les produits et activités de JEAN PAUL GAULTIER Les internautes conservent en toutes circonstances le droit de s’opposer a posteriori à une telle communication en manifestant leur refus par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@jpgaultier.fr ou par voie postale, en justifiant de leur identité, à l’adresse suivante :

SERVICE CLIENT JEAN PAUL GAULTIER
ASM
63, rue Edouard Vaillant
92300 Levallois Perret
France
3.Utilisation du Site

L’utilisation du Site par l’internaute vaut acceptation des présentes. En conséquence, en accédant au Site, tout internaute s’engage à se conformer et à respecter les règles définies dans le cadre des présentes.
JEAN PAUL GAULTIER s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont elle se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu, à tout moment et sans préavis.
Toutefois, JEAN PAUL GAULTIER décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du Site ;
- survenance de bogues ;
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;
- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site ;
- et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce y compris notamment les coûts pouvant survenir du fait de l'acquisition de biens proposés sur le Site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

4.Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet, notamment des sites de réseaux sociaux. Il est précisé que JEAN PAUL GAULTIER ne dispose d’aucun contrôle sur ces sites et ces sources externes, qui sont édités par leurs éditeurs respectifs, de sorte que JEAN PAUL GAULTIER ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, ni ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus (textes, images, vidéos), publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes, même s’ils sont accessibles depuis le Site par le biais d’un lien hypertexte.

5.Commentaires et contenus illicites

JEAN PAUL GAULTIER ne peut pas être tenue de supprimer un contenu qu’elle n’aurait pas mis en ligne elle-même sur le Site.
Certaines rubriques du Site sont ouvertes aux commentaires des internautes, qui s’engagent à conserver en toutes circonstances un comportement courtois et à tenir des propos sans agressivité, conformes aux bonnes mœurs, aux lois et aux règlements.
JEAN PAUL GAULTIER procèdera à la suppression de tout contenu qui ne respecterait pas cet engagement et dont elle aurait connaissance.
Conformément à l’article 6.I.2 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, en tant que prestataire d’hébergement des contenus diffusés sur le Site par les internautes, JEAN PAUL GAULTIER n’est pas tenue à une obligation générale de surveillance de ces contenus et ne peut pas voir sa responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d’un internaute si elle n'avait pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où JEAN PAUL GAULTIER en a eu cette connaissance, elle a agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible.
Les tiers disposent de la faculté de notifier à JEAN PAUL GAULTIER l’existence de contenus illicites sur le Site, en adressant un courrier électronique à l’adresse électronique suivante : contact@jpgaultier.fr ou à l’adresse postale suivante :

SERVICE CLIENT JEAN PAUL GAULTIER
ASM
63, rue Edouard Vaillant
92300 Levallois Perret
France

Toute notification de contenu illicite devra impérativement comporter les informations suivantes :
- la date de la notification ;
- si le notifiant est une personne physique : ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ; si le requérant est une personne morale : sa forme, sa dénomination, son siège social et l'organe qui la représente légalement ;
- les noms et domicile du destinataire ou, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination et son siège social ;
- la description des faits litigieux et leur localisation précise ;
- les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ;
- la copie de la correspondance adressée à l'auteur ou à l'éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être contacté.

6.Cookies

JEAN PAUL GAULTIER est susceptible d’implanter un fichier (intitulé « cookie ») dans l’ordinateur de l’internaute lors de sa visite afin de l’identifier. Les cookies permettent à JEAN PAUL GAULTIER d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’internaute sur le Site (telles que les pages consultées, la date et l’heure de consultation) et qui pourront être lues lors des visites ultérieures de l’internaute sur le Site.
L’internaute peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur en ce sens. Toutefois, il est rappelé que, lorsque de tels cookies sont installés, il est préférable de paramétrer le navigateur pour qu'il accepte les cookies, afin de bénéficier de l'ensemble des fonctionnalités du Site.